1. Éditeur du Site

Nom de l’entreprise : CHANTAL PRETRE – ATELIER CPC

Forme juridique :  Auto-entrepreneur

Adresse du siège social : 22 chemin du pin, 13200 Arles

Numéro de SIRET : 4444444444

Email : ateliercpcarles@gmail.com

Téléphone : 06 59 86 83 34

 

2. Hébergeur du Site

Nom de l’hébergeur : IONOS

Adresse de l’hébergeur : [Adresse complète de l’hébergeur]

Téléphone de l’hébergeur : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

3. Propriété Intellectuelle

Le site et chacun des éléments qui le composent (textes, images, vidéos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Chantal PRETRE.

4. Responsabilité

CHANTAL PRETRE s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site ATELIER CPC sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ATELIER CPC ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

5. Liens Hypertextes

Le site ATELIER CPC contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de CHANTAL PRETRE. Cependant, CHANTAL PRETRE n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

6. Protection des Données Personnelles

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7. Cookies

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8. Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige en relation avec l’utilisation du site ATELIER CPC est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Arles.

9. Contact

Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter à l’adresse email suivante : ateliercpc@gmail.com.


 

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